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EDITEUR DU SITE

LE BASSIN VERSANT DES ABERS
Communauté de communes du Pays des Abers
Maison du Lac B.P. 23 29860 Plabennec
Tél. : 02 98 37 66 00
Fax : 02 98 37 66 09

Date de mise en ligne : 31 janvier 2010
Directeur de la publication : Guy MORDRET
Webmaster : Guy MORDRET

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE - PORTANCES CONSEILS
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITE

La responsabilité DU BASSIN VERSANT DES ABERS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, LE BASSIN VERSANT DES ABERS ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive DU BASSIN VERSANT DES ABERS En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express DU BASSIN VERSANT DES ABERS Le logiciel  est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par  LE BASSIN VERSANT DES ABERS sur le site : http://www.abers-benoit.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.